Cliquez ici pour ouvrir le lien de téléchargement (PDF) " Règlement intérieur du basket club du CSSS "

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU BASKET CLUB DU CSSS

 

PRÉAMBULE

 

Ce règlement est affiché sur le tableau de communication au basket club de Witternheim. Il peut être fourni aux membres du club sur simple demande. Tout manquement grave au présent règlement pourra entrainer une exclusion du club.

En signant une licence au Cercle Sportif St Sébastien de Witternheim, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée par des bénévoles.

Par ailleurs, le Cercle Sportif St Sébastien utilise les installations sportives mises à sa disposition par la commune de Witternheim.

 

GÉNÉRALITÉS

 

Article 1 : PRINCIPES MORAUX

Concerne tous les membres de l'association (comité, dirigeants, joueurs) et accompagnateurs (parents, spectateurs...).

Ne sont pas admissibles :

-       toute insulte ou écart de langage

-       d’essayer de créer un avantage pour soi-même ou un désavantage pour les autres en détournant les règles

-       tout comportement violent, obscène, abusif ou illégal et tout ce qui empêche le bon déroulement de la compétition que ce soit envers ses partenaires, les adversaires, les officiels, les dirigeants, les entraineurs ou les spectateurs.

Nous devons être conscients que l’éthique de notre sport prône le fair-play, la responsabilité des membres du club… sur et en-dehors du terrain ainsi que le respect de tout ce qui concourt à notre environnement sportif.

-       le respect mutuel entre les membres/pratiquants

-       l’adhésion aux différentes règles du basket-ball acceptées de tous

-       la franchise, la sincérité, le fair-play, la convivialité, l’humour et la simple joie de jouer.

Le maintien de cet esprit reste du ressort de chacun d’entre nous, joueurs, dirigeants, parents et spectateurs. Soyons exemplaires

Article 2 : PERSONNES ADMISES A UTILISER LES INSTALLATIONS

2.1 Tous les membres inscrits au basket club de Witternheim à jour de cotisation,

2.2 Toute personne qui n’est pas assurée par le basket club de Witternheim joue à ses risques et périls.

Article 3 : LA TENUE

Les personnes utilisant les installations doivent être munies d’une tenue de sport correcte et de chaussures de basket propres à semelles non tachantes.

Article 4 : ADHÉSION AU BASKET CLUB DE WITTERNHEIM

Toute personne peut adhérer au basket club de Witternheim par simple inscription auprès de la personne responsable des licences.

Article 5 : DROIT D’INSCRIPTION ET COTISATION

Tout membre du club devra verser une cotisation annuelle donnant accès aux installations du basket club de Witternheim. Le montant des cotisations est fixé par le comité et soumis à l’approbation des membres du basket club de Witternheim lors de l’assemblée générale annuelle. Le cas échéant, le licencié devra avoir payé ses amendes (fautes techniques…) pour pouvoir renouveler sa licence l’année suivante.

Article 6 : DROIT A L’IMAGE

Le basket club de Witternheim pourra utiliser les photographies des membres, prises à l’occasion de diverses manifestations, pour assurer la promotion du club, sur le site internet, dans les journaux ou sur l’affichage au basket club de Witternheim. Les membres peuvent s’opposer à l’utilisation des images qui les représentent et sur lesquelles ils sont reconnaissables.

Article 7 : ADHESIONS ET REGLEMENT

7.1 Le versement de la cotisation implique l’adhésion sans réserves au présent règlement.

7.2 Il peut être modifié à tout moment sur décision du comité du basket club de Witternheim.

7.3 Toute adhésion au club implique un engagement pour la saison complète. La démission en cours de saison ne peut être acceptée si elle entraine des conséquences négatives pour le club (elle peut même entrainer des poursuites judiciaires).

7.4 Tout motif grave pourra enclencher une procédure d’exclusion.

Article 8 : CARTE DE MEMBRE

Cette carte sert uniquement à attester du versement d’un don financier au Cercle Sportif Saint Sébastien. Elle est valable une saison. Elle ne donne droit à aucun ¨privilège¨. En particulier, le détendeur de cette carte ne peut se prévaloir d’aucun droit réservé habituellement aux licenciés.

Article 9 : EQUIPEMENT

Un jeu de maillots aux couleurs du club est attribué, sous la responsabilité de l’entraineur, à chaque équipe en début de saison. En cas de dégradation ou perte de la tenue, les frais resteront à charge du joueur fautif.

Article 10 : REMBOURSEMENT DES LICENCES

Aucun remboursement de licence ne sera accordé et en aucun cas, la part perçue par le Comité Départemental de basket-ball, la Ligue Régionale et la Fédération Française de basket-ball ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

Article 11 : RESPONSABILITE DU CLUB EN CAS DE VOL

Le Cercle Sportif Saint Sébastien de Witternheim dégage toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels. Il est conseillé de ne rien laisser dans les véhicules ni dans les vestiaires mais d’emporter ses affaires dans le gymnase auprès de soi (banc).

 

ENTRAINEMENTS

 

Article 12 : RESPECT DES CHOIX DE L’EQUIPE TECHNIQUE

Les parents et les joueurs s’engagent à respecter les choix de l’équipe technique qui travaille en accord avec le projet sportif du club.

Article 13 : ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES

Suivant le projet du club ou de l’entraineur, chaque équipe bénéficie d’un ou de deux entrainements obligatoires par semaine. Toute absence doit être justifiée et l’entraineur doit être prévenu.

Article 14 : HORAIRES DES ENTRAINEMENTS

Les horaires définis en début d’année sportive peuvent être modifiés en fonction des disponibilités des différents entraineurs et des disponibilités des installations sportives. Chaque joueur doit être présent, en tenue, à l’heure du début effectif de l’horaire de l’entrainement.

Article 15 : PRÉSENCE DES ENTRAINEURS ET PARENTS

15.1 L’accès au gymnase ne peut se faire qu’en présence de l’adulte responsable.

15.2 Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraineur avant de laisser leur(s) enfant(s) dans la salle de sport.

15.3 Les parents sont priés de ne pas rester dans la salle pendant l'entrainement afin de ne pas perturber celui-ci....

15.4 Les parents doivent respecter les horaires définis par l’entraineur et être présents au minimum 10 minutes avant le début de l’entrainement et à la fin de celui-ci.

                               Article 16 : ENGAGEMENT DES ENTRAINEURS

16.1 Les entraineurs s’engagent à respecter les horaires des entrainements et à prévenir les joueurs ou les parents en cas d’absence prévue.

16.2 Les entraineurs s’engagent à cultiver : le respect mutuel, l’esprit sportif (fair-play), la convivialité, la joie de jouer et l’adhésion aux différentes règles du basket-ball et du club.

16.3 Les entraineurs se doivent de responsabiliser les utilisateurs au respect des locaux et de signaler toute dégradation interne ou externe au bâtiment.

                               Article 17 : CHAUSSURES DE SPORT

Les joueurs veilleront à porter des chaussures d’intérieur propres, différentes de celles portées en arrivant à la salle.

 

MATCHS

 

Article 18 : PRÉSENCE AUX MATCHS

La présence aux matchs de championnat est obligatoire. L’éventuelle absence doit être discutée avec l’entraineur.

Toute absence abusive ou répétitive aux matchs comme aux entrainements sans motif valable entrainant des désagréments au niveau de l’équipe, pourra être sanctionnée par l’exclusion du club. (sans aucun remboursement de la licence)

Article 19 : RESPECT DES AUTRES

Les membres du club s’engagent à se respecter mutuellement et à respecter les adversaires, les officiels et leurs décisions.

Article 20 : ATTITUDE DES PARENTS

Les parents des joueurs et joueuses s’engagent à encourager les équipes du club dans un esprit sportif et à respecter les adversaires et les officiels ainsi que l’entraineur dans ses prises de décisions.

 

    MATCHS A DOMICILE

 

Article 21 : PRÉSENCE AVANT LA RENCONTRE

Chaque joueur devra être présent en tenue de match au minimum une demi-heure avant l’horaire (modifiable par l’entraineur qui devra lui aussi être présent).

Article 22 : INSTALLATION / RANGEMENT DU TERRAIN

L’entraineur et les responsables de salle s’organisent avec les joueurs et / ou leurs parents pour la préparation du terrain (mise en place de la table de marque, des bancs, mise à hauteurs des panneaux, etc.) et le rangement du matériel en fin de match.

                Article 23 : RESPONSABLES DE SALLE

" L'ensemble des membres du club assurera et partagera les tâches règlementaires à la bonne tenue des matchs de compétition officielle"

Chaque semaine, trois membres licenciées ( dirigeants et joueurs) au club seront désignées par le responsable de l'organisation pour assurer les tâches règlementaires mentionnées ci-dessous.

Ceux-ci s’occuperont du bar (service), du rangement, du nettoyage des locaux (vestiaires, bar…) sans oublier l’extinction des lumières et des appareils électriques, la fermeture correcte des robinets (douches…) et la mise hors gel des radiateurs.

Les responsables doivent :

- couvrir la période du lundi précédent le week-end au dimanche.

- être présents à tous les matchs joués (ou trouver un remplaçant – voir article 24).

- se répartir les rôles suivants :

        - être responsable de salle officiel et porter un brassard (et se noter sur les feuilles de marque)

        - tenir la table de marque et remplir entièrement la feuille de match (il est possible d’avoir - de 18 ans)

        - remplacer l’arbitre s’il est absent, tout en respectant les règles de nomination de l’arbitre (prévoir une tenue de sport).

Article 24 : ABSENCES DES RESPONSABLES DE SALLE

La participation en tant que responsable de salle et en particulier la tenue de la table de marque par les membres de l'association est obligatoire, celle-ci faisant partie de l’apprentissage des règles du jeu et de la vie en société.

24.1 Un responsable désigné mais indisponible doit se faire impérativement remplacer, sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club (non renouvellement de la licence).

24.2 Si un responsables de salle est absent, il devra payer au club l’équivalent de ce que le club devra - ou aurait du - payer comme amende au CD67, et ce pour chacun des matchs non couverts.

24.3 Toute personne se faisant remplacer devra avertir le responsable des permanences et donner le nom de son remplaçant ; en cas d’absence du remplaçant, celui-ci sera sanctionné (voir points 24.1 et 24.2 ci-dessus).

24.4 Ces absences seront signalées par les entraineurs au responsable désigné en début de saison qui en informera le président. (Voir l’organigramme)

Article 25: MATCHS A L’EXTERIEUR

25.1 Toute équipe évoluant à l’extérieur devra s’assurer, dans la mesure du possible, d’avoir avec elle une personne licenciée capable de tenir la table de marque, sous peine de prendre elle-même à charge l’amende infligée. Il est possible de faire appel à un parent licencié ou de solliciter tout autre membre de l'association.

25.2Les parents (ou les joueurs) sont sollicités pour transporter les enfants (ou les joueurs) bénévolement lors des matchs à l’extérieur. Un planning peut / doit être établi par l’équipe en concertation avec l’entraineur.

25.3 Les conducteurs sont responsables des enfants (ou joueurs) qu’ils transportent et s’engagent à respecter le code de la route (ceinture de sécurité, nombre de passagers, limitations de vitesse, l’alcoolémie, etc.).

                               Article 26 : SANCTIONS

Lorsqu’une personne (joueur, entraineur, dirigeant etc.) fait l’objet d’une sanction officielle du comité départemental quelle que soit sa nature (faute technique, disqualifiant et financière), elle devra rembourser au club la sanction financière infligée (amende). A défaut, le contrevenant pourra être exclu du club et ce, tant qu’il ne sera pas à jour financièrement. L’entraineur ou le responsable de salle devront faire remonter toutes les informations sur les sanctions infligées pendant la rencontre.

 

DIVERS

 

Article 27 : LES RESPONSABLES AUX TACHES DE FONCTIONNEMENT INTERNE

Ils sont désignés en début de saison et devront remplir leurs diverses responsabilités envers le club. (Voir l’organigramme)

-       Une personne désignée contrôlera régulièrement le matériel de premier secours.

-       Une personne désignée s’occupera de l’approvisionnement du bar et du stock des boissons.

-       Une personne veillera à l’application de la présence des responsables de salle aux permanences par un appel téléphonique ou sms… en début de semaine. (voir articles 23)

-       Une personne sera chargée de presse : faire connaitre le club à l’extérieur, compte-rendus des matchs, annonces, photos…

-       Une ou deux personnes s’occuperont du nettoyage hebdomadaire des locaux (hors match et permanence).

-       Toute autre fonction est établie lors de l’assemblée générale.

                       Article 28 : LOCAUX

27.1 Tout licencié se doit de responsabiliser les utilisateurs au respect des locaux et de signaler toute dégradation interne ou externe au bâtiment.

27.2 L’ensemble des membres de l'association s’engagent à faire un nettoyage général du hall sportif et des locaux au minimum une fois par saison.

27.3 Lorsqu’une association autre que le CSSS désire utiliser la salle, elle devra en effectuer la demande auprès du président du club et du maire de Witternheim. Elle s’engage alors à laisser les locaux et le matériel en bon état et propres. Elle devra en outre posséder une assurance responsabilité civile.

27.4 Conformément aux injonctions de la commission de sécurité, le local « bar » ne peut accueillir plus de trente personnes. De plus, il ne peut pas être utilisé pour des réunions festives (ex : pour l’organisation de boums, d’anniversaires…). En conséquence, le maire de la commune de Witternheim et le président du CSSS s’opposent à toute mise à disposition de ce local à un tiers. Le local ne pourra servir qu'aux membres de l'association.

                               Article 29 : TOURNOIS ET MANIFESTATIONS DIVERSES

Les joueurs et leur famille peuvent être sollicités pour l’organisation de tournois et de diverses manifestations.

Article 30 : INCITATION A LA DOUCHE

Les installations sanitaires permettent à chaque joueur de prendre une douche. Dans un souci d’hygiène, il est fortement conseillé d’utiliser les douches après les matchs et les entrainements. Il est aussi demandé à chacun de laisser les vestiaires et sanitaires aussi propres que possible.

                  Article 31 : CONTESTATION

31.1 Toute contestation ou demande de dispense de sanction peut être adressée au président qui statuera avec l’aide du vice-président ou du secrétaire (ou du comité selon la gravité).

31.2 Le comité est seul compétent pour juger des faits qui ne seraient pas prévus dans le présent règlement.

 

RAPPEL

 

Les membres du comité du Cercle Sportif Saint Sébastien (CSSS) sont élus lors de l’Assemblée Générale du club. Votre présence est donc importante lors de cette réunion.

 

Règlement intérieur :                                                                                                     Le Président du club                                                                                                                

Approuvé par le comité le 12 Avril 2012                                                                                        

Approuvé par l’assemblée générale le 09 Juin 2012